Pass International

OUTREMER TELECOM, SAS

Présentation de la marque Pass International

Déposée le 11 avril 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OUTREMER TELECOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Pass International » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-23 du 6 juin 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OUTREMER TELECOM domicilié(e) ZI La Jambette, BP 280 - 97285 - LE LAMENTIN Cedex 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 678 760 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OUTREMER TELECOM domicilié(e) 109 rue du Faubourg saint Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque Pass International a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3222864.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Pass International est expirée depuis le 11 avril 2023.

OUTREMER TELECOM a également déposé les autres marques suivantes : OUTREMER TELECOM MOBILE , Kdo + , OOL BUSINESS OUTREMER ON LINE , Le Haut Débit pour tous ! , AVANTAGES + , OUTREMER TELECOM DISTRIBUTION - OTD , Pass Outre-Mer , OUTREMER TELECOM , VOLUBIS LE FIXE PAR OUTREMER TELECOM COMMUNIQUER VOUS ENRICHIT , (Marque figurative)