Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OUTREMER TELECOM
OUTREMER TELECOM Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3104829
Date de dépôt :
11/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2011
OUTREMER TELECOM de OUTREMER TELECOM

Présentation de la marque OUTREMER TELECOM

Déposée le 11 juin 2001 par la Société Anonyme (SA) OUTREMER TELECOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OUTREMER TELECOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-29 du 20 juillet 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OUTREMER TELECOM domicilié(e) Z.I. de la Jambette, 97232 Lamentin Martinique - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 678 760 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARMENGAUD AINE - France.

La marque OUTREMER TELECOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3104829.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OUTREMER TELECOM est expirée depuis le 11 juin 2011.

OUTREMER TELECOM a également déposé les autres marques suivantes : OUTREMER TELECOM MOBILE , Kdo + , OOL BUSINESS OUTREMER ON LINE , Le Haut Débit pour tous ! , AVANTAGES + , OUTREMER TELECOM DISTRIBUTION - OTD , Pass Outre-Mer , VOLUBIS LE FIXE PAR OUTREMER TELECOM COMMUNIQUER VOUS ENRICHIT , (Marque figurative) , LE CLUB OUTREMER TELECOM PRO


OUTREMER TELECOM Société Anonyme - Z.I. de la Jambette, 97232 Lamentin Martinique - France - SIREN 383678760


Cabinet ARMENGAUD AINE - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-18

Inscription le 15 juin 2005 - Gage constitué n°413707 - Publication au BOPI 2005-06-15

Inscription le 18 janvier 2008 - Gage radié n°468840 - Publication au BOPI 2008-01-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-12

Publication - Publication le 20 juil. 2001 au BOPI 2001-29

Terminaux pour ordinateurs, terminaux de paiement, appareils téléphoniques, écrans de visualisation, appareils pour l'émission, la transmission de données, d'informations et de signaux au moyen du téléphone, du télécopieur, du câble, des satellites. Conseils aux entreprises et aux particuliers en matière de télécommunication et de gestion de télécommunication Services de télécommunication, services de communication téléphonique, services de communication par terminaux d'ordinateurs, par périphériques d'ordinateurs, services de transmission de données, d'informations, d'images, de sons par ordinateurs, par réseaux informatiques et par voie télématique, services de renseignements téléphoniques, services de transferts d'appels téléphoniques, services de courriers électroniques, services de messageries électroniques et informatiques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.