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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Outremer Télécom
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OPEN DSL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OPEN DSL
Outremer Télécom SA

Numéro de dépôt :
3354162
Date de dépôt :
11/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/04/2015
OPEN DSL de Outremer Télécom

Présentation de la marque OPEN DSL

Déposée le 11 avril 2005 par la Société Anonyme (SA) Outremer Télécom auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OPEN DSL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-21 du 27 mai 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Outremer Télécom domicilié(e) ZI La Jambette, BP 280,97285 LE LAMENTIN Cedex 2 - 97285 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 678 760 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Outremer Télécom Mme Claire Richer domicilié(e) ZI Dillon Valmenière,97200 FORT DE FRANCE - 97200 - France.

La marque OPEN DSL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3354162.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPEN DSL est expirée depuis le 11 avril 2015.

Outremer Télécom a également déposé les autres marques suivantes : OUTREMER TELECOM MOBILE , Kdo + , OOL BUSINESS OUTREMER ON LINE , Le Haut Débit pour tous ! , AVANTAGES + , OUTREMER TELECOM DISTRIBUTION - OTD , Pass Outre-Mer , OUTREMER TELECOM , VOLUBIS LE FIXE PAR OUTREMER TELECOM COMMUNIQUER VOUS ENRICHIT , (Marque figurative)


Outremer Télécom SA - ZI La Jambette, BP 280,97285 LE LAMENTIN Cedex 2 - 97285 - France - SIREN 383678760


Outremer Télécom Mme Claire Richer - ZI Dillon Valmenière,97200 FORT DE FRANCE - 97200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-41

Publication - Publication le 27 mai 2005 au BOPI 2005-21

– raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial (Internet). – fourniture d'accès à un réseau informatique mondial (Internet). Service de telecommunication et de méssagerie electronique par réseau Internet.