Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Forfait optimum
OUTREMER TELECOM S.A

Numéro de dépôt :
3228050
Date de dépôt :
16/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/05/2013
Forfait optimum de OUTREMER TELECOM

Présentation de la marque Forfait optimum

Déposée le 16 mai 2003 par la Société Anonyme (SA) OUTREMER TELECOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Forfait optimum » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-27 du 4 juillet 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OUTREMER TELECOM domicilié(e) Z.I La Jambette,97200 Fort-De-France - 97200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 678 760 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OUTREMER TELECOM Mr ZELJKO TANASIC domicilié(e) Z.I JAMBETTE,97200 FORT-DE-FRANCE - 97200 - France.

La marque Forfait optimum a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3228050.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Forfait optimum est expirée depuis le 16 mai 2013.

OUTREMER TELECOM a également déposé les autres marques suivantes : OUTREMER TELECOM MOBILE , Kdo + , OOL BUSINESS OUTREMER ON LINE , Le Haut Débit pour tous ! , AVANTAGES + , OUTREMER TELECOM DISTRIBUTION - OTD , Pass Outre-Mer , OUTREMER TELECOM , VOLUBIS LE FIXE PAR OUTREMER TELECOM COMMUNIQUER VOUS ENRICHIT , (Marque figurative)


OUTREMER TELECOM S.A - Z.I La Jambette,97200 Fort-De-France - 97200 - France - SIREN 383678760


OUTREMER TELECOM Mr ZELJKO TANASIC - Z.I JAMBETTE,97200 FORT-DE-FRANCE - 97200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-45

Publication - Publication le 4 juil. 2003 au BOPI 2003-27

– service de télécommunications. – services de transmission par réseau Internet. – services de fourniture d'accès au réseau Internet.