Marque expirée - Marque en non vigueur

Sports Pays de Loire
Ouest-France Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3409825
Date de dépôt :
14/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
14/02/2016
Sports Pays de Loire de Ouest-France

Présentation de la marque Sports Pays de Loire

Déposée le 14 février 2006 par la Société Anonyme (SA) Ouest-France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « Sports Pays de Loire »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ouest-France domicilié(e) 10 rue du Breil,35051 RENNES cedex 9 - 35051 - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 714 654 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ouest-France SA domicilié(e) 10 rue du Breil,35051 RENNES cedex 9 - 35051 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sports Pays de Loire est expirée depuis le 14 février 2016.

Ouest-France a également déposé les autres marques suivantes : LE DÉFI DE L'OUEST SUDOKU ouest france , Le Défi de l'Ouest de SU DO KU , AVENTURIERS SOLIDAIRES , SORTIR OUEST FRANCE OF , FEMMES OUEST FRANCE OF , LOISIRS OUEST FRANCE OF , FAMILLES OF OUEST FRANCE , LE GUIDE OF OUEST FRANCE , TROPHEE AVENTURIERS SOLIDAIRES OUEST FRANCE , TOUR DE L'OUEST


Ouest-France Société Anonyme - 10 rue du Breil,35051 RENNES cedex 9 - 35051 - France - SIREN 377714654


Ouest-France SA - 10 rue du Breil,35051 RENNES cedex 9 - 35051 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-29

Publication - Publication le 24 mars 2006 au BOPI 2006-12

Produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie, papier, carton, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, dessins. Publicité, diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons), gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publications de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques. Télécommunications, informations en matière de télécommunications, communications radiophoniques ou téléphoniques, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, agences de presse ou d'informations (nouvelles), services de messagerie électronique. Education, formation, divertissement : activités sportives et culturelles, publication de livres, organisation de concours (éducation ou divertissement), publication de livres et de périodiques en ligne.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.