Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATAVIE
OUEST ELEVAGE, Société d'intérêt collectif agricole à conseil d'administration, Lesgall

Numéro de dépôt :
3844884
Date de dépôt :
08/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/07/2021
PATAVIE de OUEST ELEVAGE

Présentation de la marque PATAVIE

Déposée par voie électronique le 8 juillet 2011 par la société OUEST ELEVAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PATAVIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-30 du 29 juillet 2011.

Le déposant est la société OUEST ELEVAGE domicilié(e) - 29260 - Ploudaniel - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IDEAMARQUES domicilié(e) 25 rue de Turin - 75008 - Paris - France.

La marque PATAVIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3844884.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATAVIE est expirée depuis le 8 juillet 2021.

OUEST ELEVAGE a également déposé les autres marques suivantes : KERGUELEN , ORIAFLOR , ORIALIVER , Solutop , FIBRAQUA , PRIMVO , CELTILAIT MIX , NUVITAL , PREDILAC , AGNOCHEVRO


OUEST ELEVAGE, Société d'intérêt collectif agricole à conseil d'administration, Lesgall - 29260 - Ploudaniel - France


IDEAMARQUES - 25 rue de Turin - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; médicaments à usage vétérinaire ; additifs à usage médical pour l'alimentation animale ; compléments alimentaires à usage vétérinaire ; préparations de vitamines ; préparations de micro-organismes à usage vétérinaire ; préparations d'oligo-éléments pour la consommation animale ; préparations biologiques à usage vétérinaire ; additifs pour fourrage à usage médical. ;

Aliments pour animaux ; aliments diététiques (non à usage médical) pour les animaux ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; additifs (non à usage médical) pour l'alimentation animale ; additifs pour fourrage (non à usage médical) ; farines pour animaux ; protéines pour l'alimentation animale.