Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASSE SIMPLE
OUEST - ELEVAGE

Numéro de dépôt :
95579593
Date de dépôt :
07/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/07/2005

Présentation de la marque PASSE SIMPLE

Déposée le 7 juillet 1995 par OUEST - ELEVAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASSE SIMPLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-32 du 11 août 1995.

Le déposant est OUEST - ELEVAGE, domicilié(e) LESGALL - PLOUDANIEL, 29260 LESNEVEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IDEAMARQUES - France.

La marque PASSE SIMPLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95579593.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSE SIMPLE est expirée depuis le 7 juillet 2005.

OUEST - ELEVAGE a également déposé les autres marques suivantes : KERGUELEN , ORIAFLOR , ORIALIVER , Solutop , FIBRAQUA , PRIMVO , NUVITAL , CELTILAIT MIX , PARTOCAL , ORIADRINK


OUEST - ELEVAGE - LESGALL - PLOUDANIEL, 29260 LESNEVEN - France


IDEAMARQUES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-50

Publication - Publication le 11 août 1995 au BOPI 1995-32

. Viande; extrait de viande; jus de viande; salaisons; charcuterie; conserves alimentaires; plats cuisinés; bouillons, potages; volaille. . Patés à la viande; pâtes alimentaires préparées avec de la viande; condiments, assaisonnements. . Aliments pour les animaux

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.