OUEST ELEVAGE, Société d'intérêt collectif agricole à forme anonyme
Numéro de dépôt :
1560238
Date de dépôt :
15/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/11/2029
Présentation de la marque CELTILAIT
Déposée le 15 novembre 1989 par la société OUEST ELEVAGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CELTILAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société OUEST ELEVAGE domicilié(e) 380 LESGALL AN TARO - 29260 - PLOUDANIEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 859 351 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BIRD & BIRD AARPI, Mme HENRY-MAYER Estelle domicilié(e) 20 rue de la Villette, Le Bonnel - 69328 - Lyon Cedex 03 - France.
La marque CELTILAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1560238.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OUEST ELEVAGE, Société d'intérêt collectif agricole à forme anonyme - 380 LESGALL AN TARO - 29260 - PLOUDANIEL - France - SIREN 301859351
BIRD & BIRD AARPI, Mme HENRY-MAYER Estelle - 20 rue de la Villette, Le Bonnel - 69328 - Lyon Cedex 03 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-17
Renouvellement sans limitation le 28 juillet 1999 n°2150000 - Publication au BOPI 1999-07-28
Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2009 n°2423191 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-11-18
Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2019 n°2732944 - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2019-12-06
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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