Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACV
OUEST ELEVAGE, société d'intérêt collectif agricole à forme anonyme

Numéro de dépôt :
4214709
Date de dépôt :
02/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/10/2025
ACV de OUEST ELEVAGE

Présentation de la marque ACV

Déposée par voie électronique le 2 octobre 2015 par la société OUEST ELEVAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-43 du 23 octobre 2015.

Le déposant est la société OUEST ELEVAGE domicilié(e) Lesgall - 29260 - Ploudaniel - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 859 351 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Flechner, M. David Bilquey domicilié(e) 22 avenue de Friedland - 75008 - Paris - France.

La marque ACV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4214709.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACV arrivera à expiration en date du 2 octobre 2025.

OUEST ELEVAGE a également déposé les autres marques suivantes : KERGUELEN , ORIAFLOR , ORIALIVER , NUVITAL , Solutop , PRIMVO , CELTILAIT , PARTOCAL , ORIADRINK , CELTILAIT


OUEST ELEVAGE, société d'intérêt collectif agricole à forme anonyme - Lesgall - 29260 - Ploudaniel - France - SIREN 301859351


Cabinet Flechner, M. David Bilquey - 22 avenue de Friedland - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; produits pour laver les animaux ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectant ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; répulsifs pour animaux ; fongicides, herbicides ; désherbant ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviette hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; ciment pour les sabots d animaux ; colliers antiparasitaire pour animaux ; préparations bactériennes à usage médical ou vétérinaire ; préparations bactériologiques à usage médical ou vétérinaire ; préparations biologiques à usage médical ou vétérinaire ; préparations chimiques à usage médical ou vétérinaire ; médicaments à usage vétérinaire ; compléments alimentaires pour animaux ; préparations d oligo-éléments pour la consommation humaine et animale ;

Viande, poisson, volailles ; gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; fruits confits ; plats préparés et cuisinés à base de poisson et/ou de viande et/ou de volaille et/ou de légumes ; mollusque (non vivants) ; crustacés (non vivants) ; coquillages (non vivants) ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; desserts lactés ; yaourts, yaourts à boire ; huiles et graisses comestibles ; beurre ; margarines ; boissons lactées où le lait prédomine ; boissons lactées composées de fruits ; charcuterie, salaisons ; lard ; conserves de viande, de poisson, de volaille ; fromages ; extraits d algues à usage alimentaire ; consommés ; soupes, potages, préparations pour faire des potages ; bouillons, préparations pour faire des bouillons ; en-cas à base de fruits ; salades de fruits ; salades à base de légumes et/ou de viandes et/ou de poissons et/ou de volailles ; jus végétaux pour la cuisine ; mets à base de poisson et/ou de viande et/ou de volaille et/ou de légumes ; tofu ; produits à tartiner à base de viande et/ou de poisson et/ou de volaille et/ou de légumes ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; édulcorants alimentaires ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, pâtes pour pâtisseries et gâteaux, confiserie, viennoiserie, glaces alimentaires, crèmes glacées, sucreries, gaufres ; préparations et poudres pour gâteaux et pâtisseries ; pâtes de fruits (confiserie) ; en-cas à base de céréales ; crêpes (alimentation) et galettes ; miel, sirop de mélasse ; pain d épices ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces pour salades ; jus de viande (sauce) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwichs, pizzas ; hamburgers (sandwichs), cheeseburgers (sandwichs) ; quiches ; pâtés à la viande ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; boissons à base de cacao, de chocolat, de thé ou de café ; chocolat ; algues (condiments) ; eau de mer pour la cuisine ; préparations aromatiques pour usage alimentaire ; coulis de fruits (sauces) ; marinades, préparations pour marinades ; tartes salées, tartes sucrées ; tourtes ; plats préparés et cuisinés à base de viandes et/ou de poissons et/ou de volailles et/ou de légumes et de féculents ; préparations culinaires à base de viandes, et/ou de poissons et/ou de volailles et/ou de légumes et de féculents ; salades à base de légumes et/ou de viande et/ou de poisson et/ou de volailles et de féculents ;

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux, pour le bétail ; substances fortifiantes pour les animaux ; boissons pour les animaux ; produits pour l engraissement des animaux ; farines, levures pour les animaux ; fourrage, foin ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; mollusques vivants ; céréales en grains non travaillés ; agrumes ; algues pour l alimentation humaine ou animale ; animaux vivants, animaux de ménagerie ; animaux de ferme ; poissons vivants ; volailles (animaux vivants) ; produits de l élevage ; écorces de pins ; copeaux de bois ; produits pour le paillage des sols ; litières pour animaux.