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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) OUEST ELEVAGE Société d'Intérêt Collectif Agricole
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LES 4 SAISONS DU VEAU DES GOURMETS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES 4 SAISONS DU VEAU DES GOURMETS
OUEST ELEVAGE Société d'Intérêt Collectif Agricole Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95560999
Date de dépôt :
02/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2015

Présentation de la marque LES 4 SAISONS DU VEAU DES GOURMETS

Déposée le 2 mars 1995 par la Société Anonyme (SA) OUEST ELEVAGE Société d'Intérêt Collectif Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES 4 SAISONS DU VEAU DES GOURMETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-14 du 7 avril 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OUEST ELEVAGE Société d'Intérêt Collectif Agricole domicilié(e) LESGALL PLOUDANIEL (dossier no 2282364) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IDEAMARQUES domicilié(e) 22 rue de Turin,75008 PARIS (dossier no 2282364) - 75008 - France.

La marque LES 4 SAISONS DU VEAU DES GOURMETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95560999.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES 4 SAISONS DU VEAU DES GOURMETS est expirée depuis le 2 mars 2015.

OUEST ELEVAGE Société d'Intérêt Collectif Agricole a également déposé les autres marques suivantes : GRILL&BARBECUE , LES SAVEURS DE L'HIVER , (Marque figurative) , KEREVEN , ENERGIE TRUIE , GRILL&FOUR , PROTEO TRUIE , PROTEO MILK , LES GOURMETS KERGUELEN , LES ASTUCES DU CHEF KERGUELEN


OUEST ELEVAGE Société d'Intérêt Collectif Agricole Société Anonyme - LESGALL PLOUDANIEL (dossier no 2282364) - France


IDEAMARQUES - 22 rue de Turin,75008 PARIS (dossier no 2282364) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 21 février 2005 n°2282364 - Publication au BOPI 2005-02-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-31

Publication - Publication le 7 avr. 1995 au BOPI 1995-14

Viande de veau, fraîche et congelée; plats cuisinés à base de viande de veau sous vide, en conserves et surgelés; extraits de viande de veau; gelées de viande de veau.Sauces et fonds de sauces à base de viande de veau

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.