Marque enregistrée - Marque en vigueur

ALTENOV
OUEST ELECTRO TECHNIQUE OET

Numéro de dépôt :
4346117
Date de dépôt :
15/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/03/2027
ALTENOV de OUEST ELECTRO TECHNIQUE OET

Présentation de la marque ALTENOV

Déposée par voie électronique le 15 mars 2017 par OUEST ELECTRO TECHNIQUE OET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALTENOV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-14 du 7 avril 2017.

Le déposant est OUEST ELECTRO TECHNIQUE OET domicilié(e) Lieu dit Les champs blancs - 35510 - CESSON SEVIGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Viviane GELLES domicilié(e) 104 RUE Esquermoise - 59000 - LILLE - France.

La marque ALTENOV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4346117.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTENOV arrivera à expiration en date du 15 mars 2027.


OUEST ELECTRO TECHNIQUE OET - Lieu dit Les champs blancs - 35510 - CESSON SEVIGNE - France


Viviane GELLES - 104 RUE Esquermoise - 59000 - LILLE - France


Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Enregistrement avec modification - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Inscription le 30 mai 2018 - Rejet partiel n°724833 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-05-30

Inscription le 30 mai 2018 - Rejet partiel n°724821 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-05-30

Inscription le 15 septembre 2020 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°795251 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-09-15

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