Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

HTTP ://WWW.TERRABILIS.COM
OUDIN DENIS - DEMANGE MARTIAL agissant pour le compte de la S.A. Terrabilis en cours de formation

Numéro de dépôt :
3033216
Date de dépôt :
05/06/2000
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
HTTP ://WWW.TERRABILIS.COM de OUDIN DENIS - DEMANGE MARTIAL

Présentation de la marque HTTP ://WWW.TERRABILIS.COM

Déposée le 5 juin 2000 par OUDIN DENIS - DEMANGE MARTIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HTTP ://WWW.TERRABILIS.COM »

Le déposant est OUDIN DENIS - DEMANGE MARTIAL agissant pour le compte de la S.A. Terrabilis en cours de formation, domicilié(e) 27 rue de l'usine, 88220 Raon aux Bois - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OUDIN Denis Demange Martial - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42


OUDIN DENIS - DEMANGE MARTIAL agissant pour le compte de la S.A. Terrabilis en cours de formation - 27 rue de l'usine, 88220 Raon aux Bois - France


OUDIN Denis Demange Martial - France


Inscription le 23 septembre 2003 - Rejet total n°378178 - Publication au BOPI 2003-09-23

Publication - Publication le 13 juil. 2000 au BOPI 2000-28

Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de signalisation, de contrôle, de secours, de sécurité des personnes et des biens, d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, des sons, des images, des textes sous toutes leurs formes, supports d'enregistrements magnétiques, disques et acoustiques, distributeurs automatiques et mécanisme pour appareils à prépaiement ; dispositifs de paiement à distance par carte et autres dispositifs magnétiques et informatiques, dispositifs du contrôle de paiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et des ordinateurs. Agences de presse d'information, et de conception d'applications télématiques, audiotextes, conception de logiciels, disques compacts numériques, disques compacts, et de programmes pour ordinateur avec communication par terminaux d'ordinateurs. Services télématiques sur réseaux nationaux et internationaux (Internet et autres services en ligne), transmission de messages par support informatique, location de temps d'accès sur un serveur, location d'appareils pour la transmission d'images, de textes, de plans, de documents et de sons par le biais de systèmes informatiques ou électroniques, élaboration d'applications audiotextes, Internet et pour les services en ligne. Actions commerciales, mercatique, couponnage sur les réseaux télématiques nationaux et internationaux. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles d'affaire, exploitations de brevets et de licences. Transmissions électroniques d'informations bancaires avec sécurisation des paiements, conception des dites applications, hébergement sur un service informatique, location de temps d'accès à un serveur de commerce électronique avec paiement sur des galeries commerciales accessibles sur Internet. Transport, stockage et expédition de tous biens commandés par l'un des systèmes de communication électronique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.