Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA TOURNUGEOISE,VIVEZ LA FRANCE,LES GOURMANDES, BEURRE FRANCOISE,
M. OUAHID RAMDANE

Numéro de dépôt :
3952098
Date de dépôt :
09/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
09/10/2022
LA TOURNUGEOISE,VIVEZ LA FRANCE,LES GOURMANDES, BEURRE FRANCOISE, de OUAHID RAMDANE

Présentation de la marque LA TOURNUGEOISE,VIVEZ LA FRANCE,LES GOURMANDES, BEURRE FRANCOISE,

Déposée le 9 octobre 2012 par monsieur OUAHID RAMDANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LA TOURNUGEOISE,VIVEZ LA FRANCE,LES GOURMANDES, BEURRE FRANCOISE, » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.

Le déposant est monsieur OUAHID RAMDANE domicilié(e) EN MARITAN, EN BOIRIE - 71700 - TOURNUS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. OUAHID RAMDANE domicilié(e) EN MARITAN, EN BOIRIE - 71700 - TOURNUS - France.

La marque LA TOURNUGEOISE,VIVEZ LA FRANCE,LES GOURMANDES, BEURRE FRANCOISE, a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3952098.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TOURNUGEOISE,VIVEZ LA FRANCE,LES GOURMANDES, BEURRE FRANCOISE, est expirée depuis le 9 octobre 2022.


M. OUAHID RAMDANE - EN MARITAN, EN BOIRIE - 71700 - TOURNUS - France


M. OUAHID RAMDANE - EN MARITAN, EN BOIRIE - 71700 - TOURNUS - France


Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.