Marque expirée - Marque en non vigueur

UVASTER
OTV SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97671754
Date de dépôt :
28/03/1997
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/03/2017

Présentation de la marque UVASTER

Déposée le 28 mars 1997 par la Société Anonyme (SA) OTV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « UVASTER »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OTV domicilié(e) Immeuble l'Aquarène, 1, place Montgolfier,94410 SAINT-MAURICE (dossier no 2338020) - 94410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 962 586 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet VIDON Conseils en Propriété Industrielle Patent & Trademark Attorneys domicilié(e) 16 B, rue de Jouanet, BP 90333, Technopole Atalante,35703 RENNES Cedex 7 (dossier no 2338020) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque UVASTER est expirée depuis le 28 mars 2017.

OTV a également déposé les autres marques suivantes : BIO-SURVEYOR , VEOLINK , MEMBROZONE , CLARIBLOC , B2A , ECOFLOC , SYFOAM , OTV , OPALINE , ACTISOFT


OTV SA Société Anonyme - Immeuble l'Aquarène, 1, place Montgolfier,94410 SAINT-MAURICE (dossier no 2338020) - 94410 - France - SIREN 433962586


Cabinet VIDON Conseils en Propriété Industrielle Patent & Trademark Attorneys - 16 B, rue de Jouanet, BP 90333, Technopole Atalante,35703 RENNES Cedex 7 (dossier no 2338020) - France


Inscription le 13 février 2003 - Transmission totale de propriété n°365907 - Publication au BOPI 2003-02-13

Renouvellement sans limitation le 29 mars 2007 n°2338020 - Publication au BOPI 2007-03-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-37

Publication - Publication le 9 mai 1997 au BOPI 1997-19

Inscription le 14 mars 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°545165 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-03-14

Appareils, dispositifs et installations pour le traitement de l'eau, notamment pour la désinfection, l'épuration et la potabilisation des eaux; appareils, dispositifs et installations pour le traitement ou la valorisation des déchets industriels, des cendres, des boues, des fumées; appareils, dispositifs et installations pour le traitement et la valorisation des effluents. Services de traitement, de purification de l'eau, notamment services d'épuration, de potabilisation et de désinfection de l'eau; services de traitement des effluents en vue de leur épuration; services de traitement et/ou de transformation des déchets industriels et domestiques en vue de leur destruction et/ou de leur recyclage; services de traitement des boues et des cendres de stations tant urbaines qu'industrielles en vue de leur épuration, de leur destruction et/ou de leur recyclage; services de traitement des fumées en vue de leur épuration, de leur destruction et/ou de l'utilisation des produits traités ou transférés obtenus; services de recyclage des déchets industriels et domestiques, des sous-produits provenant du traitement de l'eau, des boues ou des déchets industriels et domestiques, ou des fumées

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.