Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UV - STAR
OTV S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3246407
Date de dépôt :
18/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
18/09/2013
UV - STAR de OTV

Présentation de la marque UV - STAR

Déposée le 18 septembre 2003 par la Société Anonyme (SA) OTV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « UV - STAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-43 du 24 octobre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OTV domicilié(e) Lieu dit L'Aquarène, 1, place Montgolfier,94410 SAINT MAURICE - 94410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 962 586 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Patrice VIDON domicilié(e) Technopôle Atalante, 16 B, rue de Jouanet, B.P. 90333,35700 RENNES 7 Cedex 7 - France.

La marque UV - STAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3246407.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UV - STAR est expirée depuis le 18 septembre 2013.

OTV a également déposé les autres marques suivantes : BIO-SURVEYOR , CLARIBLOC , VEOLINK , MEMBROZONE , ACTIFLO , SYFOAM , ANITA , B2A , ECOFLOC , OTV


OTV S.A. (société anonyme) - Lieu dit L'Aquarène, 1, place Montgolfier,94410 SAINT MAURICE - 94410 - France - SIREN 433962586


Cabinet Patrice VIDON - Technopôle Atalante, 16 B, rue de Jouanet, B.P. 90333,35700 RENNES 7 Cedex 7 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-03

Publication - Publication le 24 oct. 2003 au BOPI 2003-43

Inscription le 14 mars 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°545165 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-03-14

Appareils, dispositifs et installations de traitement des eaux usées par rayonnements ultraviolets ; lampes à rayons ultraviolets (non à usage médical) ; appareils, dispositifs et installations (fixes ou mobiles) pour la désinfection des eaux ou des boues ; appareils, dispositifs et installations (fixes ou mobiles) pour le traitement des eaux ou des boues ; appareils, dispositifs et installations (fixes ou mobiles) pour la purification des eaux ou des boues. Services de mise en service (installation), de réparation et de maintenance d'appareils, dispositifs et installations de traitement des eaux usées par rayonnements ultraviolets ; services de mise en service (installation), de réparation et de maintenance d'appareils, dispositifs et installations (fixes ou mobiles) pour la désinfection des eaux ou des boues ; services de mise en service (installation), de réparation et de maintenance d'appareils, dispositifs et installations (fixes ou mobiles) pour le traitement des eaux ou des boues ; services de mise en service (installation), de réparation et de maintenance d'appareils, dispositifs et installations (fixes ou mobiles) pour la purification des eaux ou des boues. Services de traitement des eaux usées par rayonnements ultraviolets ; services de traitement des déchets (transformation) ; services de traitement et/ou de désinfection et/ou de purification des eaux et des boues dans le cadre d'applications domestiques, municipales ou industrielles.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.