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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) OTV
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ECOZONE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ECOZONE
OTV SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1377307
Date de dépôt :
25/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/09/2016

Présentation de la marque ECOZONE

Déposée le 25 septembre 1986 par la Société Anonyme (SA) OTV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ECOZONE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OTV domicilié(e) Immeuble l'Aquarène, 1, place Montgolfier,94410 SAINT-MAURICE (dossier no 2320949) - 94410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 962 586 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet VIDON Conseils en Propriété Industrielle Patent & Trademark Attorneys domicilié(e) 16 B, rue de Jouanet, BP 90333, Technopole Atalante,35703 RENNES Cedex 7 (dossier no 2320949) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 40

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ECOZONE est expirée depuis le 25 septembre 2016.

OTV a également déposé les autres marques suivantes : BIO-SURVEYOR , VEOLINK , MEMBROZONE , CLARIBLOC , ECOFLOC , B2A , SYFOAM , OTV , OPALINE , ACTISOFT


OTV SA Société Anonyme - Immeuble l'Aquarène, 1, place Montgolfier,94410 SAINT-MAURICE (dossier no 2320949) - 94410 - France - SIREN 433962586


Cabinet VIDON Conseils en Propriété Industrielle Patent & Trademark Attorneys - 16 B, rue de Jouanet, BP 90333, Technopole Atalante,35703 RENNES Cedex 7 (dossier no 2320949) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-14

Renouvellement sans limitation n°2074415 - Publication au BOPI 1996-40

Inscription le 15 février 1996 - AUTRE ACTE AFFECTANT L'EXISTANCE OU LA VALIDITE D'UNE MARQUE n°197614 - Publication au BOPI 1996-02-15

Inscription le 13 février 2003 - Transmission totale de propriété n°365907 - Publication au BOPI 2003-02-13

Inscription le 18 août 1997 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°241665 - Publication au BOPI 1997-08-18

Renouvellement sans limitation le 7 août 2006 n°2320949 - Publication au BOPI 2006-08-07

Inscription le 14 mars 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°545165 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-03-14

Services, dispositifs et installations d'épuration des eaux.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.