Marque expirée - Marque en non vigueur

CYCLOFLOC
OTV SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1492220
Date de dépôt :
05/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/10/2018

Présentation de la marque CYCLOFLOC

Déposée le 5 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) OTV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CYCLOFLOC »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OTV domicilié(e) Immeuble l'Aquarène, 1, place Montgolfier,94410 SAINT-MAURICE (dossier no 2385747) - 94410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 962 586 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet VIDON Marques & Juridique PI domicilié(e) 16B, rue de Jouanet, BP 90333,35703 RENNES Cedex 7 (dossier no 2385747) - 35703 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CYCLOFLOC est expirée depuis le 5 octobre 2018.

OTV a également déposé les autres marques suivantes : BIO-SURVEYOR , VEOLINK , MEMBROZONE , CLARIBLOC , ECOFLOC , B2A , SYFOAM , OTV , OPALINE , ACTISOFT


OTV SA Société Anonyme - Immeuble l'Aquarène, 1, place Montgolfier,94410 SAINT-MAURICE (dossier no 2385747) - 94410 - France - SIREN 433962586


Cabinet VIDON Marques & Juridique PI - 16B, rue de Jouanet, BP 90333,35703 RENNES Cedex 7 (dossier no 2385747) - 35703 - France


Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2008 n°2385747 - Publication au BOPI 2008-09-29

Renouvellement sans limitation n°2126756 - Publication au BOPI 1998-44

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-12

Inscription le 13 février 2003 - Transmission totale de propriété n°365907 - Publication au BOPI 2003-02-13

Inscription le 14 mars 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°545165 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-03-14

Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de sèchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, et notamment pour des décanteurs pour les eaux.