Marque enregistrée - Marque en non vigueur

biopROtector
OTV SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3618701
Date de dépôt :
18/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
18/12/2018
biopROtector de OTV

Présentation de la marque biopROtector

Déposée le 18 décembre 2008 par la Société Anonyme (SA) OTV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « biopROtector » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-04 du 23 janvier 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OTV domicilié(e) Immeuble L'Aquarène, 1, place Montgolfier,94410 SAINT-MAURICE - 94410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 962 586 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet VIDON Marques & Juridique PI domicilié(e) 16 B rue de Jouanet, BP 90333, Technopôle Atalante,35703 RENNES Cédex 7 - 35703 - France.

La marque biopROtector a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3618701.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque biopROtector est expirée depuis le 18 décembre 2018.

OTV a également déposé les autres marques suivantes : BIO-SURVEYOR , CLARIBLOC , VEOLINK , MEMBROZONE , ACTIFLO , SYFOAM , ANITA , B2A , ECOFLOC , OTV


OTV SA Société Anonyme - Immeuble L'Aquarène, 1, place Montgolfier,94410 SAINT-MAURICE - 94410 - France - SIREN 433962586


Cabinet VIDON Marques & Juridique PI - 16 B rue de Jouanet, BP 90333, Technopôle Atalante,35703 RENNES Cédex 7 - 35703 - France


Publication - Publication le 23 janv. 2009 au BOPI 2009-04

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Inscription le 14 mars 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°545165 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-03-14

Inscription le 20 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607309 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20

Appareils de traitement de l'eau permettant de réduire l'encrassement des membranes dans les installations de traitement de l'eau ; appareils, dispositifs et installations (fixes ou mobiles) pour la distribution, le traitement, la purification, la filtration, le dessalement des eaux, des eaux usées, mettant notamment en oeuvre un réacteur biologique à biomasse fixée permettant de réduire l'encrassement des membranes ; filtres et membranes (parties d'installations industrielles) ; appareils, dispositifs et installations (fixes ou mobiles) pour la potabilisation des eaux ; appareils, dispositifs et installations (fixes ou mobiles) pour l'épuration des eaux usées.