Marque enregistrée - Marque en vigueur

ANITA
OTV S.A. , Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3715543
Date de dépôt :
23/02/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/02/2020
ANITA de OTV

Présentation de la marque ANITA

Déposée par voie électronique le 23 février 2010 par la Société Anonyme (SA) OTV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ANITA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-13 du 2 avril 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OTV domicilié(e) Immeuble l'Aquarène 1, Place Montgolfier 94410 SAINT MAURICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 962 586 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marques et Juridique PI CABINET VIDON domicilié(e) 16 B rue de Jouanet BP 90333 35703 RENNES Cedex 7 - France.

La marque ANITA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3715543.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANITA arrivera à expiration en date du 23 février 2020.

OTV a également déposé les autres marques suivantes : BIO-SURVEYOR , CLARIBLOC , VEOLINK , MEMBROZONE , ACTIFLO , SYFOAM , B2A , ECOFLOC , OTV , OPALINE


OTV S.A. , Société Anonyme - Immeuble l'Aquarène 1, Place Montgolfier 94410 SAINT MAURICE - France - SIREN 433962586


Marques et Juridique PI CABINET VIDON - 16 B rue de Jouanet BP 90333 35703 RENNES Cedex 7 - France


Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Enregistrement sans modification - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Inscription le 23 août 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°530324 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-08-23

Sondes à usage scientifique, toutes exclusivement utilisées dans le domaine du traitement de l'eau et de l'épuration des eaux usées ainsi que dans le domaine du traitement et de la valorisation des effluents et des boues. ;

Appareils, dispositifs et installations pour le traitement de l'eau et l'épuration des eaux usées, notamment par voie biologique ; appareils, dispositifs et installations pour le traitement et la valorisation des effluents et des boues. ;

Services de traitement de l'eau et d'épuration des eaux usées, notamment par voie biologique ; services de traitement et de valorisation des effluents et des boues.