Déposée le 17 février 2006 par la Société Anonyme (SA) OTV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « ACTISOFT »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) OTV domicilié(e) Immeuble l'Aquarène, 1, place Montgolfier,94410 SAINT MAURICE - 94410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 962 586 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet VIDON domicilié(e) 16 B rue de Jouanet, Technopôle Atalante, BP 90333,35703 RENNES Cédex 7 - 35703 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OTV SA société anonyme - Immeuble l'Aquarène, 1, place Montgolfier,94410 SAINT MAURICE - 94410 - France - SIREN 433962586
Cabinet VIDON - 16 B rue de Jouanet, Technopôle Atalante, BP 90333,35703 RENNES Cédex 7 - 35703 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-32
Publication - Publication le 24 mars 2006 au BOPI 2006-12
Inscription le 14 mars 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°545165 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-03-14
Appareils, dispositifs et installations (fixes ou mobiles) pour la distribution, le traitement, la purification, la filtration des eaux, des eaux usées ; appareils, dispositifs et installations (fixes ou mobiles) pour l'adoucissement, la déminéralisation des eaux ; appareils, dispositifs et installations (fixes ou mobiles) pour l'épuration des eaux usées ; appareils, dispositifs et installations (fixes ou mobiles) pour la potabilisation des eaux ; appareils, dispositifs et installations (fixes ou mobiles) pour le traitement, la désinfection et la filtration des boues ; appareils, dispositifs et installations (fixes ou mobiles) pour le traitement, la désinfection des déchets dans le cadre d'applications domestiques, municipales ou industrielles. Appareils, dispositifs et installations (fixes ou mobiles) pour le traitement et la purification des eaux dont clarification, floculation, décantation et/ou décarbonatation ; filtres, notamment filtres (partie d'installation domestique ou industrielle) pour la potabilisation de l'eau ; disques biologiques destinés au traitement des eaux, des eaux usées, des boues ; appareils, dispositifs et installations (fixes ou mobiles) d'épuration des eaux urbaines et industrielles.Services de mise en service, de réparation et de maintenance d'appareils, de dispositifs et d'installations (fixes ou mobiles) pour l'adoucissement et la déminéralisation des eaux ; services de mise en service, de réparation et de maintenance d'appareils, de dispositifs et d'installations (fixes ou mobiles) pour la distribution, le traitement, la purification, la filtration des eaux, des eaux usées ; services de mise en service, de réparation et de maintenance d'appareils, de dispositifs et d'installations (fixes ou mobiles) pour l'épuration des eaux usées ; services de mise en service, de réparation et de maintenance d'appareils, de dispositifs et d'installations (fixes ou mobiles) pour la potabilisation des eaux ; services de mise en service, de réparation et de maintenance d'appareils, de dispositifs et d'installations (fixes ou mobiles), pour le traitement, la désinfection, la filtration des boues ; services de mise en service, de réparation et de maintenance d'appareils, de dispositifs et d'installations (fixes ou mobiles) pour le traitement, la désinfection des déchets.Services de traitement, de purification, de filtration des eaux, des eaux usées ; services d'épuration des eaux usées ; services de potabilisation des eaux ; services d'adoucissement et de déminéralisation des eaux ; services de traitement, de désinfection et de filtration des boues ; services de traitement, de désinfection des déchets dans le cadre d'applications domestiques, municipales ou industrielles.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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