Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACTIFLO
OTV SA société anonyme

Numéro de dépôt :
1491229
Date de dépôt :
29/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/09/2018

Présentation de la marque ACTIFLO

Déposée le 29 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) OTV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACTIFLO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OTV domicilié(e) Immeuble l'Aquarène, 1 place Montgolfier,94410 SAINT-MAURICE (dossier no 2377810) - 94410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 962 586 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2377810) - 75017 - France.

La marque ACTIFLO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1491229.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ACTIFLO est expirée depuis le 29 septembre 2018.

OTV a également déposé les autres marques suivantes : BIO-SURVEYOR , CLARIBLOC , VEOLINK , MEMBROZONE , SYFOAM , ANITA , B2A , ECOFLOC , OTV , OPALINE


OTV SA société anonyme - Immeuble l'Aquarène, 1 place Montgolfier,94410 SAINT-MAURICE (dossier no 2377810) - 94410 - France - SIREN 433962586


SANTARELLI - 14 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2377810) - 75017 - France


Renouvellement sans limitation le 27 juin 2008 n°2377810 - Publication au BOPI 2008-06-27

Renouvellement sans limitation n°2117492 - Publication au BOPI 1998-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-11

Inscription le 22 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°380134 - Publication au BOPI 2003-10-22

Inscription le 17 décembre 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°538010 - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2010-12-17

Installations de traitement d'eau (clarification, épuration) par décantation, faisant intervenir du microsable.