Présentation de la marque OTV OMNIUM DE TRAITEMENTS ET DE VALORISATION
Déposée le 13 janvier 1993 par la Société Anonyme (SA) OTV SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OTV OMNIUM DE TRAITEMENTS ET DE VALORISATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-08 du 26 février 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) OTV SA domicilié(e) Immeuble L'Aquarène , 1, place Montgolfier,94410 SAINT MAURICE (dossier no 2233141) - 94410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 962 586 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Patrice VIDON domicilié(e) Le Nobel (Bât. A) , 2, allée Antoine Becquerel, BP 90333,F-35703 RENNES CEDEX 7 (dossier no 2233141) - France.
La marque OTV OMNIUM DE TRAITEMENTS ET DE VALORISATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93450510.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OTV SA, Société Anonyme - Immeuble L'Aquarène , 1, place Montgolfier,94410 SAINT MAURICE (dossier no 2233141) - 94410 - France - SIREN 433962586
Cabinet Patrice VIDON - Le Nobel (Bât. A) , 2, allée Antoine Becquerel, BP 90333,F-35703 RENNES CEDEX 7 (dossier no 2233141) - France
Inscription le 13 février 2003 - Transmission totale de propriété n°365907 - Publication au BOPI 2003-02-13
Renouvellement sans limitation le 26 décembre 2002 n°2233141 - Publication au BOPI 2002-12-26
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-25
Publication - Publication le 26 févr. 1993 au BOPI 1993-08
Inscription le 14 mars 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°545165 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-03-14
Appareils et instruments de contrôle pour le traitement et la purification de l'eau; appareils et instruments de contrôle pour le traitement des déchets industriels et domestiques.Appareils, dispositifs et installations pour le traitement et la purification de l'eau; appareils, dispositifs et installations pour le traitement des effluents industriels et domestiques.Services en rapport avec le traitement et la purification de l'eau; services en rapport avec le traitement des déchets industriels et domestiques; services en rapport avec le traitement des boues; services en rapport avec la valorisation de la biomasse et des déchets pour l'utilisation agricole et pour la production d'énergie.Travaux d'ingénieurs.Laboratoires de recherches et d'études pour le traitement et la purification de l'eau, le traitement des déchets industriels et domestiques, le traitement des boues, la valorisation de la biomasse, la valorisation des déchets pour l'utilisation agricole et pour la production d'énergie
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "OTV OMNIUM DE TRAITEMENTS ET DE VALORISATION"
