Déposée le 16 novembre 2009 par la Société Anonyme (SA) OTV SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « ENDETEC »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) OTV SA domicilié(e) Immeuble L'Aquarène 1, place Montgolfier - 94410 - SAINT MAURICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 962 586 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet VIDON, Marques & Juridique PI domicilié(e) 16 B, rue de Jouanet BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OTV SA, société anonyme - Immeuble L'Aquarène 1, place Montgolfier - 94410 - SAINT MAURICE - France - SIREN 433962586
Cabinet VIDON, Marques & Juridique PI - 16 B, rue de Jouanet BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France
Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52
Enregistrement avec modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16
Inscription le 14 mars 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°545165 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-03-14
Inscription le 30 septembre 2016 - Transmission totale de propriété n°685503 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-30
Préparations biologiques (autres qu'à usage médical ou vétérinaire), dispositifs biologiques, micro-organismes, enzymes ayant des fonctions de détecteurs ou d'émetteurs, ou de récepteurs ou de capteurs ou de senseurs ou de transducteurs, tous exclusivement utilisés dans le domaine du traitement de l'eau et de l'épuration des eaux usées et dans le domaine du traitement des gaz, de l'air, et des déchets. Biocapteurs, bio-récepteurs, bio-émetteurs, bio-récepteurs, bio-senseurs, bio-transducteurs tous exclusivement utilisés dans le domaine du traitement de l'eau et de l'épuration des eaux usées et dans le domaine du traitement des gaz, de l'air et des déchets. Préparations chimiques (autres qu'à usage médical ou vétérinaire), électrochimiques (autres qu'à usage médical ou vétérinaire) et nucléaires (autres qu'à usage médical ou vétérinaire) ayant des fonctions de détecteurs ou d'émetteurs, ou de récepteurs ou de capteurs ou de senseurs ou de transducteurs, tous exclusivement utilisés dans le domaine du traitement de l'eau et de l'épuration des eaux usées et dans le domaine du traitement des gaz, de l'air, et des déchets.
Capteurs, détecteurs, senseurs, récepteurs, transducteurs (notamment biologiques, chimiques, électrochimiques et nucléaires), tous exclusivement utilisés dans le domaine du traitement de l'eau et de l'épuration des eaux usées et dans le domaine du traitement des gaz, de l'air et des déchets.
Commerce (vente au détail) de capteurs, détecteurs, senseurs, récepteurs, transducteurs (notamment biologiques, chimiques, électrochimiques et nucléaires), tous exclusivement utilisés dans le domaine du traitement de l'eau et de l'épuration des eaux usées et dans le domaine du traitement des gaz, de l'air et des déchets. Vente en gros de capteurs, détecteurs, senseurs, récepteurs, transducteurs (notamment biologiques, chimiques, électrochimiques et nucléaires), tous exclusivement utilisés dans le domaine du traitement de l'eau et de l'épuration des eaux usées et dans le domaine du traitement des gaz, de l'air et des déchets. Service d'import et/ou d'export de capteurs, détecteurs, senseurs, récepteurs, transducteurs (notamment biologiques, chimiques, électrochimiques et nucléaires), tous exclusivement utilisés dans le domaine du traitement de l'eau et de l'épuration des eaux usées et dans le domaine du traitement des gaz, de l'air et des déchets.
Services d'installation, de réparation et de maintenance de capteurs, détecteurs, senseurs, récepteurs, transducteurs (notamment biologiques, chimiques, électrochimiques et nucléaires), tous exclusivement utilisés dans le domaine du traitement de l'eau et de l'épuration des eaux usées et dans le domaine du traitement des gaz, de l'air et des déchets.
Services de traitement de l'eau et d'épuration des eaux usées, mettant en oeuvre des capteurs, détecteurs, senseurs, récepteurs, transducteurs (notamment biologiques, chimiques, électrochimiques et nucléaires) ; services de désodorisation, de purification et de rafraîchissement de l'air, mettant en oeuvre des capteurs, détecteurs, senseurs, récepteurs, transducteurs (notamment biologiques, chimiques, électrochimiques et nucléaires). Services de traitement (transformation) des gaz, de l'air et des déchets, mettant en oeuvre des capteurs, détecteurs, senseurs, récepteurs, transducteurs (notamment biologiques, chimiques, électrochimiques et nucléaires). Services de détection des odeurs, des gaz, de l'air, des déchets et de l'eau, mettant en oeuvre des capteurs, détecteurs, senseurs, récepteurs, transducteurs (notamment biologiques, chimiques, électrochimiques et nucléaires).
Services de recherches, d'analyses, d'expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine de la biologie, à savoir services de conception de biocapteurs, bio-récepteurs, bio-émetteurs, bio-récepteurs, bio-senseurs, bio-transducteurs, tous exclusivement utilisés dans le domaine du traitement de l'eau et de l'épuration des eaux usées et dans le domaine du traitement des gaz, de l'air et des déchets ; Services de recherches, d'analyses, d'expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine de la chimie et de l'électrochimie et dans le domaine nucléaire, à savoir services de conception de capteurs, récepteurs, émetteurs, récepteurs, senseurs, transducteurs, tous exclusivement utilisés dans le domaine du traitement de l'eau et de l'épuration des eaux usées et dans le domaine du traitement des gaz, de l'air et des déchets.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ENDETEC"
