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Marques déposées par monsieur OTT Hervé
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A.T.C.C.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.T.C.C.
M. OTT Hervé
M. BITTL Karl-Heinz

Numéro de dépôt :
4087634
Date de dépôt :
22/04/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/04/2024
A.T.C.C. de OTT Hervé

Présentation de la marque A.T.C.C.

Déposée le 22 avril 2014 par monsieur OTT Hervé et monsieur BITTL Karl-Heinz auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « A.T.C.C. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-21 du 23 mai 2014.

Les déposants sont monsieur OTT Hervé domicilié(e) Potensac - 12100 - MILLAU - France et monsieur BITTL Karl-Heinz domicilié(e) 75 Hochstrasse - 90522 - OBERASBACH - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. OTT Hervé domicilié(e) Potensac - 12100 - MILLAU - France.

La marque A.T.C.C. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4087634.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.T.C.C. est expirée depuis le 22 avril 2024.

OTT Hervé a également déposé les autres marques suivantes : A.T.C.C. Approche et transformation constructives des conflits


M. OTT Hervé - Potensac - 12100 - MILLAU - France

M. BITTL Karl-Heinz - 75 Hochstrasse - 90522 - OBERASBACH - Allemagne


M. OTT Hervé - Potensac - 12100 - MILLAU - France


Publication - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Enregistrement sans modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Éducation ; formation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Médiation.