NAOSTAT
Présentation de la marque NAOSTAT
Déposée le 28 août 1985 par OTSUKA PHARMACEUTICAL CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NAOSTAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NAOSTAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1321313.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NAOSTAT est expirée depuis le 28 août 2005.
OTSUKA PHARMACEUTICAL CO a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 28 août 1995 n°2053855 - Publication au BOPI 1995-08-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-06
Inscription le 26 octobre 1995 - DECISION DU DIRECTEUR GENERAL STATUANT FAVORABLEMENT SUR UN RECOURS n°191216 - Publication au BOPI 1995-10-26
Inscription le 23 octobre 1995 - RECOURS EN RESTAURATION n°191065 - Publication au BOPI 1995-10-23
Inscription le 5 octobre 1995 - AUTRE ACTE AFFECTANT L'EXISTANCE OU LA VALIDITE D'UNE MARQUE n°190345 - Publication au BOPI 1995-10-05