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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) OTRA
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BELLES DE PROVENCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BELLES DE PROVENCE
OTRA S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1530589
Date de dépôt :
11/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/12/2007
BELLES DE PROVENCE de OTRA

Présentation de la marque BELLES DE PROVENCE

Déposée le 11 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) OTRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BELLES DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OTRA domicilié(e) Domaine du Grand Frigolet, 13150 TARASCON SUR RHONE (dossier no 2102418) - France et immatriculée sous le numéro RCS 706 220 548 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) (dossier no 2102418) - France.

La marque BELLES DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1530589.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BELLES DE PROVENCE est expirée depuis le 11 décembre 2007.

OTRA a également déposé les autres marques suivantes : GARNITURE GOURMANDE , QUENELLISSIMES , VOLUPTE , SOUPE DU POTAGER , RAVIOLISSIMES , SALADE GOURMANDE , LA FETE GOURMANDE , EXOTIC'SALADE , BARBIER DAUPHIN GARNITURE GOURMANDE , LIGNE FINESSE


OTRA S.A. (société anonyme) - Domaine du Grand Frigolet, 13150 TARASCON SUR RHONE (dossier no 2102418) - France - SIREN 706220548


BOUJU DERAMBURE BUGNION - (dossier no 2102418) - France


Renouvellement sans limitation le 3 décembre 1997 n°2102418 - Publication au BOPI 1997-12-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-44

Inscription le 27 septembre 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°285383 - Publication au BOPI 1999-09-27

PLATS CUISINES, VIANDE, POISSON, VOLAILLE A L'EXCLUSION DES VOLAILLES DOMESTIQUES ABATTUES DU GENRE GALLUS, GIBIER, EXTRAIT DE VIANDE, FRUITS CONSERVES, SECHES, CUITS, SURGELES, CONSERVES