Déposée le 15 avril 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OTHER FR PRODUCTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VIDEO-2-CUL »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OTHER FR PRODUCTION domicilié(e) 3 RUE MEISSONIER - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 680 037 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OTHER FR PRODUCTION domicilié(e) 3 RUE MEISSONIER - 75017 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OTHER FR PRODUCTION, SARL - 3 RUE MEISSONIER - 75017 - PARIS - France - SIREN 501680037
OTHER FR PRODUCTION - 3 RUE MEISSONIER - 75017 - PARIS - France
Publication - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21
Enregistrement avec modification - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03
Inscription le 3 février 2010 - Rejet partiel n°515248 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-03
Inscription le 4 novembre 2010 - Changement d'adresse n°535058 - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-11-04
Inscription le 27 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°538462 - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2010-12-27
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; Disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
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