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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) OSYS
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QUARTIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

QUARTIS
OSYS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96629874
Date de dépôt :
14/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2026

Présentation de la marque QUARTIS

Déposée le 14 juin 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OSYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUARTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-29 du 19 juillet 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OSYS domicilié(e) Rue Louis de Broglie, Bâtiment N - 53810 - CHANGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 993 750 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, domicilié(e) Immeuble Palatin 2 3 Cours du Triangle CS 80165 - 92939 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France.

La marque QUARTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96629874.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque QUARTIS arrivera à expiration en date du 14 juin 2026.

OSYS a également déposé les autres marques suivantes : S ET R SECURITE (SOLUTIONS ET RESULTATS SECURITE) , OSYS


OSYS, société par actions simplifiée - Rue Louis de Broglie, Bâtiment N - 53810 - CHANGE - France - SIREN 321993750


GEVERS & ORES, - Immeuble Palatin 2 3 Cours du Triangle CS 80165 - 92939 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-47

Renouvellement sans limitation le 8 juin 2006 n°2316554 - Publication au BOPI 2006-06-08

Inscription le 4 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°425479 - Publication au BOPI 2006-01-04

Publication - Publication le 19 juil. 1996 au BOPI 1996-29

Inscription le 18 février 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°594880 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-18

Renouvellement sans limitation le 21 juin 2016 n°2621542 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-06-21

Inscription le 15 avril 2020 - Constitution de mandataire n°785289 - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-04-15

Systèmes de gestion de temps et de contrôle d'accès, boîtiers et cartes électroniques, logiciels