Marque renouvelée - Marque en non vigueur
BEAN'S
Numéro de dépôt :
1206907
Date de dépôt :
18/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/06/2002
Présentation de la marque BEAN'S
Déposée le 18 juin 1982 par OSTY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BEAN'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BEAN'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1206907.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BEAN'S est expirée depuis le 18 juin 2002.
Renouvellement sans limitation le 9 avril 1992 n°2003781 - Publication au BOPI 1992-04-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-44