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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OSSA CONCEPT
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OSSA-CONCEPT
Marque expirée - Marque en non vigueur

OSSA-CONCEPT
OSSA CONCEPT SARL

Numéro de dépôt :
3566399
Date de dépôt :
02/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
02/04/2018
OSSA-CONCEPT de OSSA CONCEPT

Présentation de la marque OSSA-CONCEPT

Déposée le 2 avril 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OSSA CONCEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « OSSA-CONCEPT »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OSSA CONCEPT domicilié(e) 11 BERNIN,33240 VERAC - 33240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 404 833 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OSSA CONCEPT domicilié(e) BP 24,33240 SAINT ANDRE DE CUBZAC - 33240 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSSA-CONCEPT est expirée depuis le 2 avril 2018.


OSSA CONCEPT SARL - 11 BERNIN,33240 VERAC - 33240 - France - SIREN 502404833


OSSA CONCEPT - BP 24,33240 SAINT ANDRE DE CUBZAC - 33240 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-36

Publication - Publication le 9 mai 2008 au BOPI 2008-19

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ; Matériaux de constructions en bois, maisons, chalets, constructions à ossature en bois ; bois de constructions ; bois mi-ouvrés ; boiseries ;

Services de constructions ; construction de maisons, chalets, constructions à ossature bois ; services d'installation de maisons, de chalets, de constructions a ossatures en bois ; information en matière de construction supervision (direction) de travaux de construction. ;

Conseils en construction ; établissement de plans pour la construction.