Déposée le 6 juin 2006 par la Société Anonyme (SA) OSMOBIO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « ZAP' MOUSSE DES GAZONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-28 du 13 juillet 2006.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) OSMOBIO domicilié(e) 14 rue Louis Lavergne - 22600 - LOUDEAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 780 370 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OSMOBIO, M. LE VERGER Jacques domicilié(e) 14 rue Louis Lavergne - 22600 - LOUDEAC - France.
La marque ZAP' MOUSSE DES GAZONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3432904.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OSMOBIO, SA - 14 rue Louis Lavergne - 22600 - LOUDEAC - France - SIREN 421780370
OSMOBIO, M. LE VERGER Jacques - 14 rue Louis Lavergne - 22600 - LOUDEAC - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-45
Publication - Publication le 13 juil. 2006 au BOPI 2006-28
Renouvellement sans limitation le 17 février 2016 n°2610541 - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-02-17
Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; compost ; produits pour la conservation des fleurs ; terre pour la culture ; produits fertilisants ; préparations d'oligo-éléments pour les plantes ; produits chimiques pour l'amendement des sols ; terreau ; engrais organique biologique pour lutter contre les mousses dans les gazons.Désherbants ; produits pour la destruction des herbes ; herbicides ; fongicides ; produits pour la destruction des végétaux ; produits chimiques pour la destruction des mousses des gazons.Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux).
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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