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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) OSMOBIO
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Sillon bio
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Sillon bio
OSMOBIO, SA

Numéro de dépôt :
3561634
Date de dépôt :
07/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/03/2028
Sillon bio de OSMOBIO

Présentation de la marque Sillon bio

Déposée le 7 mars 2008 par la Société Anonyme (SA) OSMOBIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sillon bio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-16 du 18 avril 2008.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OSMOBIO domicilié(e) 14 Rue Louis Lavergne - 22600 - LOUDEAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 780 370 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OSMOBIO, M. LE VERGER Jacques domicilié(e) 14 Rue Louis Lavergne - 22600 - LOUDEAC - France.

La marque Sillon bio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3561634.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Sillon bio arrivera à expiration en date du 7 mars 2028.

OSMOBIO a également déposé les autres marques suivantes : ALGO SAVON DE MARSEILLE LA FORCE DES BIOMOLECULES MARINES , PATIO CULTURE , PILE'MOUSSE des gazons , OSMOSPORT , TERRA GAZON , OSMOFERTI , ORGANIQUE JARDIN , SANS LIMACES , SHOOT'MOUSSE des gazons , TERRA POTAGER


OSMOBIO, SA - 14 Rue Louis Lavergne - 22600 - LOUDEAC - France - SIREN 421780370


OSMOBIO, M. LE VERGER Jacques - 14 Rue Louis Lavergne - 22600 - LOUDEAC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-33

Publication - Publication le 18 avr. 2008 au BOPI 2008-16

Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2018 n°2689627 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-07-31

• produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres (produits issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus) ;

• produits biologiques destinés à la viticulture, horticulture, maraîchage, jardinage, espaces verts et terrains sportifs et tous supports végétaux à savoir : amendement organique d'origine végétal, fertilisant organiques et organo minéraux présentés sous forme solide et liquide, macération de plantes, correcteur de carences (solution liquide d'oligo éléments en application foliaire) ; fongicides, herbicides, insecticides, produits pour le traitement biologique de l'eau (bassins, fontaines et étangs) ;

• produits horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux). Ces produits sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.