Marque enregistrée - Marque en vigueur

OSMOFERTI
OSMOBIO, SA

Numéro de dépôt :
4373209
Date de dépôt :
03/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/07/2027
OSMOFERTI de OSMOBIO

Présentation de la marque OSMOFERTI

Déposée par voie électronique le 3 juillet 2017 par la Société Anonyme (SA) OSMOBIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OSMOFERTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-30 du 28 juillet 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OSMOBIO domicilié(e) 14 rue Louis lavergne - 22600 - LOUDEAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 780 370 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OSMOBIO, M. Jacques LE VERGER domicilié(e) 14 rue Louis Lavergne - 22600 - LOUDEAC - France.

La marque OSMOFERTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4373209.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSMOFERTI arrivera à expiration en date du 3 juillet 2027.

OSMOBIO a également déposé les autres marques suivantes : SHOOT'MOUSSE des gazons , PILE'MOUSSE des gazons , ALGO SAVON DE MARSEILLE LA FORCE DES BIOMOLECULES MARINES , OSMOSPORT , SANS LIMACES , ORGANIQUE JARDIN , PATIO CULTURE , TERRA GAZON , CROQ MOUSSE , ALGO SAVON LA FORCE DES BIOMOLECULES MARINES


OSMOBIO, SA - 14 rue Louis lavergne - 22600 - LOUDEAC - France - SIREN 421780370


OSMOBIO, M. Jacques LE VERGER - 14 rue Louis Lavergne - 22600 - LOUDEAC - France


Publication - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; engrais ;

Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; parasiticides ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; gazon naturel ; plantes ; plants ; arbres (végétaux).