Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OSMOCLAIRE
OSMOBIO, SA

Numéro de dépôt :
3594558
Date de dépôt :
18/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/08/2018
OSMOCLAIRE de OSMOBIO

Présentation de la marque OSMOCLAIRE

Déposée le 18 août 2008 par la Société Anonyme (SA) OSMOBIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OSMOCLAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-39 du 26 septembre 2008.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OSMOBIO domicilié(e) 93 rue Arthur Enaud - 22600 - LOUDEAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 780 370 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OSMOBIO domicilié(e) 93 rue Arthur Enaud - 22600 - LOUDEAC - France.

La marque OSMOCLAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3594558.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSMOCLAIRE est expirée depuis le 18 août 2018.

OSMOBIO a également déposé les autres marques suivantes : SHOOT'MOUSSE des gazons , PILE'MOUSSE des gazons , ALGO SAVON DE MARSEILLE LA FORCE DES BIOMOLECULES MARINES , OSMOSPORT , SANS LIMACES , ORGANIQUE JARDIN , PATIO CULTURE , TERRA GAZON , OSMOFERTI , CROQ MOUSSE


OSMOBIO, SA - 93 rue Arthur Enaud - 22600 - LOUDEAC - France - SIREN 421780370


OSMOBIO - 93 rue Arthur Enaud - 22600 - LOUDEAC - France


Publication - Publication le 26 sept. 2008 au BOPI 2008-39

Inscription le 18 juin 2009 - Rejet partiel n°500005 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-18

Enregistrement avec modification - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Produits chimiques destinés aux sciences, à la photographie.