Marque renouvelée - Marque en vigueur

OSMOBIO
OSMOBIO, SA

Numéro de dépôt :
98746671
Date de dépôt :
13/08/1998
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/07/2028

Présentation de la marque OSMOBIO

Déposée le 13 août 1998 par la Société Anonyme (SA) OSMOBIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OSMOBIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-39 du 25 septembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OSMOBIO domicilié(e) 14 rue Louis Lavergne - 22600 - LOUDEAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 780 370 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OSMOBIO, M. LE VERGER Jacques domicilié(e) 14 rue Louis Lavergne - 22600 - LOUDEAC - France.

La marque OSMOBIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98746671.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque OSMOBIO arrivera à expiration en date du 31 juillet 2028.

OSMOBIO a également déposé les autres marques suivantes : ALGO SAVON DE MARSEILLE LA FORCE DES BIOMOLECULES MARINES , PATIO CULTURE , PILE'MOUSSE des gazons , OSMOSPORT , TERRA GAZON , OSMOFERTI , ORGANIQUE JARDIN , SANS LIMACES , SHOOT'MOUSSE des gazons , TERRA POTAGER


OSMOBIO, SA - 14 rue Louis Lavergne - 22600 - LOUDEAC - France - SIREN 421780370


OSMOBIO, M. LE VERGER Jacques - 14 rue Louis Lavergne - 22600 - LOUDEAC - France


Inscription le 18 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°325420 - Publication au BOPI 2001-06-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-08

Publication - Publication le 25 sept. 1998 au BOPI 1998-39

Renouvellement sans limitation le 28 avril 2008 n°2371556 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2008-04-28

Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2018 n°2689630 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-07-31

Engrais biologique pour les terres Produits biologiques pour la destruction des animaux nuisibles, fongicide biologique, herbicide biologique. Produits biologiques agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), semences biologiques.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.