Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ORGANIQUE JARDIN
OSMOBIO, SA

Numéro de dépôt :
99807121
Date de dépôt :
04/08/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/08/2019

Présentation de la marque ORGANIQUE JARDIN

Déposée le 4 août 1999 par la Société Anonyme (SA) OSMOBIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ORGANIQUE JARDIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-38 du 17 septembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OSMOBIO domicilié(e) 93 Rue Arthur Enaud - 22600 - LOUDEAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 780 370 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OSMOBIO domicilié(e) 93 Rue Arthur Enaud - 22600 - LOUDEAC - France.

La marque ORGANIQUE JARDIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99807121.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORGANIQUE JARDIN est expirée depuis le 4 août 2019.

OSMOBIO a également déposé les autres marques suivantes : SHOOT'MOUSSE des gazons , PILE'MOUSSE des gazons , ALGO SAVON DE MARSEILLE LA FORCE DES BIOMOLECULES MARINES , OSMOSPORT , SANS LIMACES , PATIO CULTURE , TERRA GAZON , OSMOFERTI , CROQ MOUSSE , ALGO SAVON LA FORCE DES BIOMOLECULES MARINES


OSMOBIO, SA - 93 Rue Arthur Enaud - 22600 - LOUDEAC - France - SIREN 421780370


OSMOBIO - 93 Rue Arthur Enaud - 22600 - LOUDEAC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-03

Publication - Publication le 17 sept. 1999 au BOPI 1999-38

Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2009 n°2413351 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-07-21

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture ; engrais azotés ; engrais pour les terres ; humus ; potasse ; préparations pour la régulation de la croissance des plantes ; terreau.