Marque renouvelée - Marque en vigueur

CROQ MOUSSE
OSMOBIO, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3045820
Date de dépôt :
02/08/2000
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/08/2020
CROQ MOUSSE de OSMOBIO

Présentation de la marque CROQ MOUSSE

Déposée le 2 août 2000 par la Société Anonyme (SA) OSMOBIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CROQ MOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-37 du 15 septembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OSMOBIO domicilié(e) 93 rue Arthur Enaud - 22600 - LOUDEAC - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MICHEL POUPON domicilié(e) 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.

La marque CROQ MOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3045820.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CROQ MOUSSE arrivera à expiration en date du 2 août 2020.

OSMOBIO a également déposé les autres marques suivantes : SHOOT'MOUSSE des gazons , PILE'MOUSSE des gazons , ALGO SAVON DE MARSEILLE LA FORCE DES BIOMOLECULES MARINES , OSMOSPORT , SANS LIMACES , ORGANIQUE JARDIN , PATIO CULTURE , TERRA GAZON , OSMOFERTI , ALGO SAVON LA FORCE DES BIOMOLECULES MARINES


OSMOBIO, Société Anonyme - 93 rue Arthur Enaud - 22600 - LOUDEAC - France


CABINET MICHEL POUPON - 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-02

Publication - Publication le 15 sept. 2000 au BOPI 2000-37

Renouvellement sans limitation le 28 juillet 2010 n°2447624 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-07-28

Inscription le 21 septembre 2010 - Changement d'adresse n°532431 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-21

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture ; produits chimiques destinés aux gazons ; engrais pour les gazons ; préparations pour la régulation de la croissance du gazon ; produits chimiques pour la destruction des mousses des gazons. Produits pour la destruction des mousses de gazon. Graines, semences notamment de gazon ; gazon naturel.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.