CROQ'Herbes
Présentation de la marque CROQ'Herbes
Déposée le 17 septembre 2010 par la Société Anonyme (SA) OSMOBIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CROQ'Herbes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-41 du 15 octobre 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CROQ'Herbes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3767609.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROQ'Herbes est expirée depuis le 17 septembre 2020.
OSMOBIO a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41
Enregistrement avec modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05
Inscription le 8 février 2011 - Retrait partiel n°542282 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-02-08