Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cotes Rhoda
M. Orsolini Daniel, Agissant pour le compte de la société Octave & Jones en cours de formation

Numéro de dépôt :
4121594
Date de dépôt :
29/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/09/2024
Cotes Rhoda de Orsolini Daniel

Présentation de la marque Cotes Rhoda

Déposée le 29 septembre 2014 par monsieur Orsolini Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Cotes Rhoda » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-43 du 24 octobre 2014.

Le déposant est monsieur Orsolini Daniel domicilié(e) 2 Chemin de la Croix d'Arles - 13210 - ST REMY DE PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Orsolini Daniel domicilié(e) 2 Chemin de la Croix d'Arles - 13210 - ST REMY DE PROVENCE - France.

La marque Cotes Rhoda a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4121594.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cotes Rhoda est expirée depuis le 29 septembre 2024.

Orsolini Daniel a également déposé les autres marques suivantes : Villa Sainte Croix , Les Gabians , Villa Des Maures


M. Orsolini Daniel, Agissant pour le compte de la société Octave & Jones en cours de formation - 2 Chemin de la Croix d'Arles - 13210 - ST REMY DE PROVENCE - France


M. Orsolini Daniel - 2 Chemin de la Croix d'Arles - 13210 - ST REMY DE PROVENCE - France


Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Enregistrement avec modification - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36

Inscription le 20 septembre 2016 - Rejet partiel n°682375 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-20

Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas.