(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 9 octobre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORSEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1554374.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 9 octobre 2009.
ORSEM a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 28 septembre 1999 n°2153777 - Publication au BOPI 1999-09-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-12
Inscription le 19 mars 2003 - Changement de nature juridique n°367197 - Publication au BOPI 2003-03-19
Inscription le 21 août 2000 - Transmission totale de propriété n°306009 - Publication au BOPI 2000-08-21