Déposée le 29 juin 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORSEM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORSEM domicilié(e) 22, rue Garnier, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE (dossier no 2087971) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ORSEM Mme CARETTE domicilié(e) (dossier no 2087971) - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1445739.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ORSEM Société à responsabilité limitée - 22, rue Garnier, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE (dossier no 2087971) - France
ORSEM Mme CARETTE - (dossier no 2087971) - France
Renouvellement sans limitation le 8 avril 1997 n°2087971 - Publication au BOPI 1997-04-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-25
Inscription le 19 mars 2003 - Changement de nature juridique n°367197 - Publication au BOPI 2003-03-19
Inscription le 21 août 2000 - Transmission totale de propriété n°306009 - Publication au BOPI 2000-08-21
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Services de recherche et analyses chimiques;travaux de laboratoires;services de développement de nouveaux produits, organisation de conférences, congrès, journées d'étude, rencontres professionnelles; accompagnement en société.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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