Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIASTAM
ORSEM société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
95562467
Date de dépôt :
13/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2005

Présentation de la marque DIASTAM

Déposée le 13 mars 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORSEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIASTAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-16 du 21 avril 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORSEM domicilié(e) 22, rue Garnier, 92200 Neuilly-sur-Seine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORSEM - France.

La marque DIASTAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95562467.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIASTAM est expirée depuis le 13 mars 2005.

ORSEM a également déposé les autres marques suivantes : ISARION , BARILEX , PRONTEX , (Marque figurative) , PRETERAX , LESTRAL , DECTOR , (Marque figurative) , SCIENCE ET DECOUVERTE , VIANORAM


ORSEM société à responsabilité limitée - 22, rue Garnier, 92200 Neuilly-sur-Seine - France


ORSEM - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-33

Inscription le 19 mars 2003 - Changement de nature juridique n°367197 - Publication au BOPI 2003-03-19

Inscription le 21 août 2000 - Transmission totale de propriété n°306009 - Publication au BOPI 2000-08-21

Publication - Publication le 21 avr. 1995 au BOPI 1995-16

Spécialité antidiabétique