CARITOR
Présentation de la marque CARITOR
Déposée le 24 mai 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORSEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARITOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-26 du 30 juin 1995.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CARITOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95572982.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARITOR est expirée depuis le 24 mai 2005.
ORSEM a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-47
Inscription le 19 mars 2003 - Changement de nature juridique n°367197 - Publication au BOPI 2003-03-19
Inscription le 21 août 2000 - Transmission totale de propriété n°306009 - Publication au BOPI 2000-08-21
Publication - Publication le 30 juin 1995 au BOPI 1995-26