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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ORPEA
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CLINIQUE DU MOULIN DE VIRY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLINIQUE DU MOULIN DE VIRY
ORPEA (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3129850
Date de dépôt :
02/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2011
CLINIQUE DU MOULIN DE VIRY de ORPEA

Présentation de la marque CLINIQUE DU MOULIN DE VIRY

Déposée le 2 novembre 2001 par la Société Anonyme (SA) ORPEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLINIQUE DU MOULIN DE VIRY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-50 du 14 décembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORPEA domicilié(e) 115, rue de la Santé, 75013 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 251 566 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE ORPEA Service Juridique TOUR HORIZON - France.

La marque CLINIQUE DU MOULIN DE VIRY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3129850.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLINIQUE DU MOULIN DE VIRY est expirée depuis le 2 novembre 2011.

ORPEA a également déposé les autres marques suivantes : O. ORPEA LA VIE CONTINUE AVEC NOUS , , DOMEA , ORPEA , ORPEA GROUP Every link matters , ORPEA , MRDs MODERNITY RELATED DISORDERS , ORPEA GROUP , ORPEA GROUP L'essentiel est dans le lien


ORPEA (Société Anonyme) - 115, rue de la Santé, 75013 PARIS - France - SIREN 401251566


SOCIETE ORPEA Service Juridique TOUR HORIZON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-15

Publication - Publication le 14 déc. 2001 au BOPI 2001-50

Cliniques maison de repos, de retraite et de convalescence (soins médicaux, d'hygiène et de beauté - Hébergement temporaire).