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Marques déposées par OROSQUETTE MARIE-EVE
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Château La Gravette MINERVOIS APPELLATION MINERVOIS CONTROLEE Alc. 12,5 % by vol. Mis en bouteille au Château 750 ml OROSQUETTE Propriétaires Récoltants 11800 RUSTIQUES FRANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Château La Gravette MINERVOIS APPELLATION MINERVOIS CONTROLEE Alc. 12,5 % by vol. Mis en bouteille au Château 750 ml OROSQUETTE Propriétaires Récoltants 11800 RUSTIQUES FRANCE
OROSQUETTE MARIE-EVE

Numéro de dépôt :
3164655
Date de dépôt :
10/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/05/2022
Château La Gravette MINERVOIS APPELLATION MINERVOIS CONTROLEE Alc. 12,5 % by vol. Mis en bouteille au Château 750 ml OROSQUETTE Propriétaires Récoltants 11800 RUSTIQUES FRANCE de OROSQUETTE MARIE-EVE

Présentation de la marque Château La Gravette MINERVOIS APPELLATION MINERVOIS CONTROLEE Alc. 12,5 % by vol. Mis en bouteille au Château 750 ml OROSQUETTE Propriétaires Récoltants 11800 RUSTIQUES FRANCE

Déposée le 10 mai 2002 par OROSQUETTE MARIE-EVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Château La Gravette MINERVOIS APPELLATION MINERVOIS CONTROLEE Alc. 12,5 % by vol. Mis en bouteille au Château 750 ml OROSQUETTE Propriétaires Récoltants 11800 RUSTIQUES FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-25 du 21 juin 2002.

Le déposant est OROSQUETTE MARIE-EVE domicilié(e) CHATEAU LA GRAVETTE - 11800 - BADENS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARIE-EVE OROSQUETTE domicilié(e) CHATEAU LA GRAVETTE - 11800 - BADENS - France.

La marque Château La Gravette MINERVOIS APPELLATION MINERVOIS CONTROLEE Alc. 12,5 % by vol. Mis en bouteille au Château 750 ml OROSQUETTE Propriétaires Récoltants 11800 RUSTIQUES FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3164655.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Château La Gravette MINERVOIS APPELLATION MINERVOIS CONTROLEE Alc. 12,5 % by vol. Mis en bouteille au Château 750 ml OROSQUETTE Propriétaires Récoltants 11800 RUSTIQUES FRANCE est expirée depuis le 10 mai 2022.


OROSQUETTE MARIE-EVE - CHATEAU LA GRAVETTE - 11800 - BADENS - France


MARIE-EVE OROSQUETTE - CHATEAU LA GRAVETTE - 11800 - BADENS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-43

Publication - Publication le 21 juin 2002 au BOPI 2002-25

Renouvellement sans limitation le 11 mai 2012 n°2498959 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-05-11

"Boisson alcoolique (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie) , vin provenant du vignoble délimité en appellation d'origine contrôlée Minervois exploité par la scea Château la Grave représentant la gamme de vins rouges, rosés et blancs."