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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORONCIO
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EAUX VIVES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EAUX VIVES
ORONCIO, SARL

Numéro de dépôt :
4001390
Date de dépôt :
27/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/04/2023
EAUX VIVES de ORONCIO

Présentation de la marque EAUX VIVES

Déposée par voie électronique le 27 avril 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORONCIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EAUX VIVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORONCIO domicilié(e) 2 RUE SAINTE BARBE - 21700 - VOSNE-ROMANEE - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 948 325 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORONCIO, M. ORONCE DE BELER domicilié(e) 2 RUE SAINTE BARBE - 21700 - VOSNE-ROMANEE - France.

La marque EAUX VIVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4001390.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EAUX VIVES est expirée depuis le 27 avril 2023.

ORONCIO a également déposé les autres marques suivantes : LA MAISON ROMANE


ORONCIO, SARL - 2 RUE SAINTE BARBE - 21700 - VOSNE-ROMANEE - France - SIREN 487948325


ORONCIO, M. ORONCE DE BELER - 2 RUE SAINTE BARBE - 21700 - VOSNE-ROMANEE - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.