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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORMIHL DANET
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STABIL-HAND
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

STABIL-HAND
ORMIHL DANET, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3220863
Date de dépôt :
15/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
15/04/2023
STABIL-HAND de ORMIHL DANET

Présentation de la marque STABIL-HAND

Déposée le 15 avril 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORMIHL DANET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « STABIL-HAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-21 du 23 mai 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORMIHL DANET domicilié(e) 34 rue de l'Avenir - 22190 - PLERIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 208 372 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque STABIL-HAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3220863.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque STABIL-HAND est expirée depuis le 15 avril 2023.

ORMIHL DANET a également déposé les autres marques suivantes : MYOSLIP-KLEBER , STABIPOUCE , STABISHOES , LG2B , STABIL , DANET OCCULTA LE SAVOIR FAIRE DU SUR MESURE , MYOKLEBER , STABICOUDE , KLEBER , SUPERSTABIL


ORMIHL DANET, Société par Actions Simplifiée - 34 rue de l'Avenir - 22190 - PLERIN - France - SIREN 314208372


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-38

Inscription le 11 février 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°468633 - Publication au BOPI 2008-02-11

Publication - Publication le 23 mai 2003 au BOPI 2003-21

Renouvellement sans limitation le 4 avril 2013 n°2526503 - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-04-04

Inscription le 21 mai 2013 - Changement d'adresse n°601218 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-05-21

Articles orthopédiques ; orthèses d'orthopédie ; colliers cervicaux ; orthèses de main ; orthèses lombaires ; orthèses du genou ; orthèses du coude ; orthèses des doigts ; orthèses des chevilles ; orthèses herniaire ; orthèses des épaules ; orthèses du poignet ; orthèses des pieds ; orthèses abdominales.