Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELIMETS
ORLAIT SA

Numéro de dépôt :
94510022
Date de dépôt :
04/03/1994
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/03/2004

Présentation de la marque DELIMETS

Déposée le 4 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) ORLAIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DELIMETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-16 du 22 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORLAIT domicilié(e) 20, rue du Fond Pernant, 60000 COMPIEGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMITT François EREDIA - France.

La marque DELIMETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94510022.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELIMETS est expirée depuis le 4 mars 2004.

ORLAIT a également déposé les autres marques suivantes : LA TIMBALE DU FROMAGER , J'aime le bio d'ici , La crème d'ici , Le beurre d'ici , J'AIME LE LAIT D'A COTE , SOUP OLE (soup olé) , SOUP'OLAIT , ELEANCE , Le Ch'ti Lait , J'AIME LE LAIT D'ICI


ORLAIT SA - 20, rue du Fond Pernant, 60000 COMPIEGNE - France


SCHMITT François EREDIA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-33

Publication - Publication le 22 avr. 1994 au BOPI 1994-16

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café; glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauce (condiments); épices; glace à rafraîchir; gâteaux; patisseries

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.