PACTE DE PAIX
Présentation de la marque PACTE DE PAIX
Déposée le 26 janvier 2001 par ORIGINS NATURAL RESOURCES INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PACTE DE PAIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-09 du 2 mars 2001.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PACTE DE PAIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3078913.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PACTE DE PAIX est expirée depuis le 26 janvier 2011.
ORIGINS NATURAL RESOURCES INC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-26
Publication - Publication le 2 mars 2001 au BOPI 2001-09