Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OEUVRE DE PAIX
ORIGINS NATURAL RESOURCES INC. (société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware)

Numéro de dépôt :
3101116
Date de dépôt :
18/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/05/2011

Présentation de la marque OEUVRE DE PAIX

Déposée le 18 mai 2001 par ORIGINS NATURAL RESOURCES INC. (société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OEUVRE DE PAIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-25 du 22 juin 2001.

Le déposant est ORIGINS NATURAL RESOURCES INC. (société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware), domicilié(e) 767 Fifth Avenue, New York New York 10153 E.U.A - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet William J. Rezac - France.

La marque OEUVRE DE PAIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3101116.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OEUVRE DE PAIX est expirée depuis le 18 mai 2011.

ORIGINS NATURAL RESOURCES INC. (société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware a également déposé les autres marques suivantes : SUNNY DISPOSITION , REMISE A NEUF , CIL DESSOUS , ORIGINS RE-CONFORT , COUP DE MAIN , SANS SOURCILLER , ALLEZ EN PAIX , LES PIEDS DANS L'EAU , REBROUSSE-TEMPS , BÉNIE SOIT L'EAU


ORIGINS NATURAL RESOURCES INC. (société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware) - 767 Fifth Avenue, New York New York 10153 E.U.A - États-Unis


Cabinet William J. Rezac - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-43

Publication - Publication le 22 juin 2001 au BOPI 2001-25

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; disques compacts ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; extincteurs.